ACADÉMIE DACQUOISE DE BILLARD
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règlement intérieur 


 
 
 
 
Préambule,
 
Le présent règlement intérieur actualisé complète et précise les statuts de l’Académie Dacquoise de Billard de DAX. Sa mise à jour est nécessitée par les évolutions intervenues suite au déménagement rue des Prairies ZA du Sablar à DAX
 
Article 1
 
Les horaires d’ouverture de la salle de billards sont assujettis à ceux du règlement des installations de la mairie de DAX à savoir de 9 h à 21 h.
Une clé magnétique sera donnée à tout adhérent à jour de sa cotisation et contre une caution. L'usage de celle-ci devra respecter les horaires d'ouverture. Tout contrevenant pourrait se voir retirer l'usage de ce mode d'accès.
 
Article 2
 
Les locaux appartiennent à la mairie de DAX et les équipements à l’Académie Dacquoise de Billard de DAX.
Ils sont mis à la disposition des adhérents sous réserve que ces derniers satisfassent aux obligations suivantes :
     -        être à jour du règlement de la cotisation,
     -        être en tenue vestimentaire correcte,
     -        respecter les autres joueurs, notamment en s’abstenant de tout bruit perturbateur,
     -        respecter les équipements : après chaque partie, le nettoyage des billes est recommandé, mais celui du billard est obligatoire.
     -        ne pas déposer de matériel sur les billards ni s’appuyer sur les bandes
           
     -        En cas de dégradation des équipements tous les frais seront à la charge du joueur
 
Article 3
 
L’entretien du club sera assuré par les adhérents selon une organisation dont le détail sera affiché dans la salle de billard.
 
En cas d’affluence, l’occupation d’un billard par un joueur est limitée à 1h30.
 
 
Article 4
 
L’Académie Dacquoise de Billard de DAX  ne saurait être tenue pour responsable des vols ou dégradations de biens particuliers commis dans les locaux.
Il est notamment recommandé d'éviter de laisser son matériel, queues de billard ou autres, dans les salles, en dehors des horaires d'ouverture du Club.
 
 
Article 5
 
Il est interdit de fumer à l’intérieur des bâtiments.
 
Il strictement interdit de manger, d’écouter de la musique.
L’usage des téléphones portables ne devra en aucun cas devenir une source de nuisance à l’intérieur de la salle de billard.
 
Article 6 
 
Réunions - Assemblées Générales – Elections
Les réunions du bureau se tiennent généralement selon une fréquence semestrielle, mais aussi éventuellement en fonction de nécessités ponctuelles.
L’Assemblée Générale se tient une fois par an. La présence de tous les adhérents y est souhaitable, voire indispensable, aucune nouvelle proposition ne pouvant être arrêtée si le quorum requis n’est pas atteint, soit 50% du nombre total d’adhérents.
Les élections pour renouvellement des membres « sortants » du Bureau se déroulent lors de chaque AG. Tout adhérent qui ne pourrait être présent à l’AG doit remettre son pouvoir à un autre adhérent qui le représentera, avec un maximum de 2 pouvoirs par adhérent en plus du sien propre.
 
Article 7
 
Discipline
Les adhérents qui, par leur comportement, contreviendraient aux règles élémentaires de courtoisie, ou se rendraient coupables de faute grave, par exemple insultes ou agressions envers d'autres membres, attaque caractérisée contre le Club, ou tout autre manquement aux règles définies par le Statut et le présent document, s’exposent à des sanctions qui peuvent aller jusqu'à l'exclusion.
 
En tant que de besoin, une Commission de Discipline serait constituée par décision du Bureau pour statuer sur les faits reprochés. Elle se composerait de 5 adhérents, dont au maximum 2 membres du Bureau.
 
 
Pour le Bureau, le Président,
                                                          
 
Robert DENJEAN

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